Affichage légal
Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
Arrêtés en cours d'affichage
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Réglementation sur les feux sur la commune en période estivale
Référence AR-ADM-2025-14 - Décidé le 04/07/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Arrêté municipal d'autorisation d'ouverture du camping des 2 séquoias
Référence AR-ADM-2025-12 - Décidé le 22/05/2025 - Publié le 23/05/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal réglementant l'affichage d'opinion, d'expression libre et la publicité
Référence AR-ADM-2025-10 - Décidé le 28/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger le fichier
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Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage)
Référence AR-ADM-2025-07 - Décidé le 17/03/2023 - Publié le 18/03/2023 - Télécharger le fichier
Décisions en cours d'affichage
Aucune publication en cours pour la Commune de Nant
Délibérations / Séances en cours d'affichage
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Nomination secrétaire de séance
Référence 2025-37 - Décidé le 18/06/2025 - Publié le 20/06/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle
Référence 2025-38 - Décidé le 18/06/2025 - Publié le 20/06/2025 - Télécharger la délibération -
Création emploi saisonnier adjoint d'animation
Référence 2025-39 - Décidé le 18/06/2025 - Publié le 20/06/2025 - Télécharger la délibération -
SPA Convention campagne stérilisation
Référence 2025-40 - Décidé le 18/06/2025 - Publié le 20/06/2025 - Télécharger la délibération -
Fermeture du site des Canalettes
Référence 2025-41 - Décidé le 18/06/2025 - Publié le 20/06/2025 - Télécharger la délibération -
Transformation de la Poste en agence postale intercommunale
Référence 2025-42 - Décidé le 18/06/2025 - Publié le 20/06/2025 - Télécharger la délibération
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Nomination secrétaire de séance
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Nomination du secrétaire de séance
Référence 2025-29 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
Retrait de la délibération 2025-26 du BP COMMUNE
Référence 2025-30 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
BP COMMUNE 2025 Vote du budget
Référence 2025-31 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
Attribution de fonds de concours
Référence 2025-32 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ancienne école des Liquisses - Attribution lot n° 8 peinture
Référence 2025-33 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ecole du Roc Nantais - Attribution lot n° 12 peinture
Référence 2025-34 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
Création d'emplois saisonniers
Référence 2025-35 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération -
Recrutement de vacataire
Référence 2025-36 - Décidé le 26/05/2025 - Publié le 28/05/2025 - Télécharger la délibération
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Nomination du secrétaire de séance
Délibérations / Séances archivés
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Désignation du secrétaire de séance
Référence 2025-22 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération -
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
Référence 2025-23 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations
Référence 2025-24 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention du budget principal au budget annexe de l'assainissement
Référence 2025-25 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération -
BP COMMUNE 2025
Référence 2025-26 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération -
BP ASSAINISSEMENT 2025
Référence 2025-27 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération -
BP LOTISSEMENT 2025
Référence 2025-28 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence 2025-12 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget communal : CFU
Référence 2025-13 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
BUDGET COMMUNE 45000 AFFECTATION DES RESULTATS
Référence 2025-14 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget assainissement : CFU
Référence 2025-15 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
BUDGET ASSAINISSEMENT 45001 AFFECTATION DES RESULTATS
Référence 2025-16 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget lotissement : CFU
Référence 2025-17 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
BUDGET LOTISSEMENT45003 AFFECTATION DES RESULTATS
Référence 2025-18 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
AFR CONVENTION D'OBJECTIFS 2025
Référence 2025-19 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Autorisation de conventionner avec la Communauté de Communes Larzac et Vallées pour le remboursement des charges de personnel employé à la piscine intercommunale
Référence 2025-20 - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Echange domaine public voie communale
Référence 2025-21b - Décidé le 28/03/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Nomination secrétaire de séance
Référence 2025-04 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget communal 2025 Ouverture des crédits d'investissement
Référence 2025-05 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Admission en non-valeur
Référence 2025-06 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Annule et remplace Filière administrative Création d'un emploi permanent
Référence 2025-07 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Réseau de chaleur - choix du délégataire de service public
Référence 2025-08 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Approbation des statuts d'Aveyron Ingenierie
Référence 2025-09 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Autorisation de défendre devant le Tribunal administratif de Toulouse
Référence 2025-10 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Prise en charge par la Commune de l'entretien d'une concession au cimetière de Nant
Référence 2025-11 - Décidé le 18/02/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Nomination secrétaire de séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence 2025-01 - Décidé le 29/01/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2025 Place du Claux
Référence 2025-02 - Décidé le 29/01/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2025 Canaux d'irrigation
Référence 2025-03 - Décidé le 29/01/2025 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Secrétaire de Séance
Référence 2024-102 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal 2024 - décision modificative n°5
Référence 2024-103 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget de l'assainissement 2024 - Décision modificative n°1
Référence 2024-104 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget du lotissement 2024 - Décision modificative n°1
Référence 2024-105 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Participation en prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation
Référence 2024-106 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Abroge et remplace Ecole Convention de prestation de services pour le sport
Référence 2024-107b - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ecole Convention de prestation de services pour la musique
Référence 2024-108 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
Référence 2024-109 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
RPQS ASSAINISSEMENT
Référence 2024-110 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Prise en charge par la commune de l'entretien des principaux canaux
Référence 2024-111 - Décidé le 12/12/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de Séance
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Désignation du secrétaire de séance
Référence 2024-86 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Service technique création d'un emploi modification d'horaire
Référence 2024-87 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent de secrétaire général de mairie
Référence 2024-88 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention CDG 12
Référence 2024-89 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Dispositif BAFA Citoyen
Référence 2024-90 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Tiers lieu demande de subventions Conseil départemental
Référence 2024-91 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Tiers lieu demande de subventions Conseil régional
Référence 2024-92 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Tiers lieu demande de subventions Leader
Référence 2024-93 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ecole du roc nantais demande de subventions Conseil départemental
Référence 2024-94 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ecole du Roc Nantais demande de subventions Conseil régional
Référence 2024-95 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal 2024 - Décision modificative n°4
Référence 2024-96 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations
Référence 2024-97 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle
Référence 2024-98 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle
Référence 2024-99 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Tarif location appartement les Liquisses
Référence 2024-100 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Crédit relais
Référence 2024-101 - Décidé le 16/10/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Désignation du secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2024-71 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Détermination du nombre de postes d'adjoint après démission d'un adjoint
Référence 2024-72 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Indemnités d'élus
Référence 2024-73 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Portail usager urbanisme
Référence 2024-74 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
SIEDA Groupement de commandes
Référence 2024-75 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Division parcellaire A 1284
Référence 2024-76 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Hôtel de ville - marché de travaux - Attribution lot n°11 (ascenseur)
Référence 2024-77 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Admission en non-valeur
Référence 2024-78 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n° 3 Budget communal
Référence 2024-79 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Adhésion Fondation du patrimoine
Référence 2024-80 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention Mairie de Millau les escapades du théâtre
Référence 2024-81 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Concert'ines Dédommagement diocèse
Référence 2024-82 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent Filière administrative
Référence 2024-83 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Emprunt de 200 000 euros pour les travaux de l'Hôtel de Ville
Référence 2024-84 - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Crédit relais de 700 000 euros Hôtel de Ville Annule et remplace
Référence 2024-85b - Décidé le 22/07/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Désignation secrétaire de séance
Référence 2024-52 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Piscine Convention
Référence 2024-53 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Adhésion ANEM
Référence 2024-54 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations
Référence 2024-55 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle
Référence 2024-56 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention exceptionnelle
Référence 2024-57 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention NMP et tarification
Référence 2024-58 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Annulation de la décision modificative n°1 du budget principal
Référence 2024-59 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
PLUi avis sur les évolutions du PLUi
Référence 2024-60 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Création d'emplois saisonniers - saison 2024
Référence 2024-61 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
SIEDA transfert de compétences Eclairage public
Référence 2024-62 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention d'objectif 2024 Mercredis matin
Référence 2024-63 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
SIEDA Opération collective de diagnostics énergétiques
Référence 2024-64 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
CNAS Désignation agent délégué
Référence 2024-65 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention de mise à disposition d'un personnel
Référence 2024-66 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
SMICA adhésion à la centrale d'achat
Référence 2024-67 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Renouvellement mandat de vente presbytère
Référence 2024-68 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Encart publicitaire journal pompiers
Référence 2024-69 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ecole du Roc Nantais - projet pédagogique
Référence 2024-70 - Décidé le 31/05/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Désignation secrétaire de séance
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Nomination du secrétaire de séance
Référence 2024-40 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
Référence 2024-41 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative Budget communal 2024 n° 1-2
Référence 2024-42 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2024
Référence 2024-43 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Création d'un emploi permanent annule et remplace
Référence 2024-44b - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Adhésion au syndicat mixte de préfiguration "agence d'attractivité Larzac Vallées"
Référence 2024-45 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Attribution des lots du marché de travaux Eglise St Pierre
Référence 2024-46 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Eglise St Pierre réévaluation du coût de l'opération Annule et remplace la délibération 2024-04
Référence 2024-47 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Eglise Saint Pierre demande complémentaire de subvention auprès de la DRAC
Référence 2024-48 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Eglise St Pierre demande complémentaire de subvention de la Région Occitanie
Référence 2024-49 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Eglise St Pierre demande complémentaire de subvention auprès du Département
Référence 2024-50 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Programmation culturelle 2024 : aide régionale projet local culture - patrimoine Spectacle vivant "Passages" cirque acrobatique et ciné concert
Référence 2024-51 - Décidé le 03/04/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Nomination du secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2024-29 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation résultat BP45000 de 2023 du BP2024
Référence 2024-30 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
DELIBERATION BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2024
Référence 2024-31D - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Délibération budget assainissement 2024
Référence 2024-32 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
DELIBERATION BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT 2024
Référence 2024-33D - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention du BP au BA45001
Référence 2024-34 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Église St Michel de Rouviac demande de subvention DRAC
Référence 2024-35 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Tarif assainissement
Référence 2024-36 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subvention asso 2024
Référence 2024-37 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Provision pour impayés
Référence 2024-38 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
ECOLE NANT ouverture des plis et attribution lots marches travaux
Référence 2024-39 - Décidé le 28/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2024-16 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
CFU 2023 du BP45000
Référence 2024-17 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
CFU 2023 du BA45001
Référence 2024-18 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
CFU 2023 du BA45002
Référence 2024-19 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
CFU 2023 du BA45003
Référence 2024-20 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Remboursement anticipé et partiel de l'emprunt coeur de village 2
Référence 2024-21 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Dénomination et numérotation des voies communales
Référence 2024-22 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Programmation culturelle aide régionale 2024
Référence 2024-23 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Programmation culturelle aide départementale 2024
Référence 2024-24 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Programmation sportive aide départementale 2024
Référence 2024-25 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Hôtel de ville demande subvention LEADER
Référence 2024-26 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Zone d'accélération de la production des énergies renouvelables
Référence 2024-27 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Mutualisation avec Mairie de St Jean de Bruel de gestion administrative BAFA citoyen
Référence 2024-28 - Décidé le 20/02/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2024-01 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ouverture crédit investissement
Référence 2024-02 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal DM n° 5
Référence 2024-03 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Église St Pierre réévaluation cout opération
Référence 2024-04 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Église St Pierre subvention complémentaire DRAC
Référence 2024-05 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Église St Pierre subvention complémentaire Région
Référence 2024-06 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Eglise St Pierre subvention complémentaire CD12
Référence 2024-07 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Prime pouvoir achat
Référence 2024-08 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Hôtel de ville ouverture des plis et attribution lots marches travaux
Référence 2024-09 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Hôtel de ville subvention DETR24
Référence 2024-10 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ancienne école Liquisses attribution des lots
Référence 2024-11 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ancienne école Liquisses subvention complémentaire région
Référence 2024-12 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Ancienne école Liquisses subvention complémentaire CD12
Référence 2024-13 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Emprunt balayeuse Annule et remplace
Référence 2024-14c - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Vente presbytère
Référence 2024-15 - Décidé le 15/01/2024 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2023-119 - Décidé le 22/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n°03 budget annexe lot
Référence 2023-120 - Décidé le 22/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
clôture BA 45003 MDS
Référence 2023-121 - Décidé le 22/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
clôture BA 45003 MDS reprise
Référence 2023-122 - Décidé le 22/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
subventions asso 2023
Référence 2023-123 - Décidé le 22/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2023-97 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
étude biens vacants et sans maitre
Référence 2023-98 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Emprunt pour l'acquisition de la balayeuse
Référence 2023-99 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
participation financière de la Mairie dans le cadre de l'opération Sport et partage dans la Vallée de la Dourbie
Référence 2023-100 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Impayés : mise en place de provisions pour créances impayées
Référence 2023-101 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n°04 du budget principal 2023
Référence 2023-102 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n°01 du budget annexe 45002 maison de santé
Référence 2023-103 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n]02 du budget annexe 45003 lotissement
Référence 2023-104 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
RPQS 2022 - Rapport sur les déchets par la CCLV
Référence 2023-105 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
RPQS 2022 - Rapport sur l'assainissement collectif
Référence 2023-106 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
représentant au comite syndical du PNRGC
Référence 2023-107 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Référent déontologue annule et remplace la délib 2023-85
Référence 2023-108 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
école convention de prestation de service pour la musique
Référence 2023-109 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention de prestation de service pour l'art plastique
Référence 2023-110 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
école convention de prestation de service pour le sport
Référence 2023-111 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
SPA - Renouvellement convention fourrière arrivant à échéance au 31/12/2023
Référence 2023-112 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention pour une campagne de stérilisation
Référence 2023-113 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Servitude de passage d'une canalisation d'eau potable sur des terrains privés
Référence 2023-114 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
subventions asso 2023
Référence 2023-115 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
institution Taxe aménagement par la CCLV
Référence 2023-116 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
2023-117 choix MO coeur de village 1
Référence 2023-117 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Déclassement de cession d'une partie du domaine public communal à ALGUES
Référence 2023-118 - Décidé le 07/12/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2023-77 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
bourg centre
Référence 2023-78 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
réseau de chaleur désignation des membres de la commission de DSP
Référence 2023-79 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention avec la mairie de Millau dans le cadre du programme escapades 2023 2024 - spectacles
Référence 2023-80 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
compte financier unique CFU
Référence 2023-81 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
taxe habitation sur les logements vacants
Référence 2023-82 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Aveyron INGENIERIE étude pour la rénovation réseau millénaire des canaux d'arrosage
Référence 2023-83 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Aveyron INGENIERIE Délégation de l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme relatifs à l'occupation du sol
Référence 2023-84 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Référent déontologique
Référence 2023-85 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
subventions aux associations
Référence 2023-86 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
subvention exceptionnelle à une association
Référence 2023-87 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Région demande de subvention pour les travaux de restructuration de l'hôtel de ville
Référence 2023-88 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CD12 demande de subvention pour les travaux de restructuration de l'hôtel de ville
Référence 2023-89 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Leader demande de subvention pour les travaux de restructuration de l'hôtel de ville
Référence 2023-90 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
prime pouvoir achat
Référence 2023-91 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Maison de santé - revalorisation des loyers mensuels à compter du 1er janvier 2024
Référence 2023-92 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
BAFA 2nde partie du programme année 2023 ET programme 2024
Référence 2023-93 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
DEL 2023-94 principe de cession d'une partie du domaine public communal à ALGUES
Référence 2023-94 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
principe de cession de l'église du Mas du Pré - consultation des ayants droits
Référence 2023-95 - Décidé le 21/09/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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Nomination secrétaire de séance
Référence 2023-62 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
budget principal DM03
Référence 2023-63 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
subventions associations 2023
Référence 2023-64 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
acquisition d une balayeuse
Référence 2023-65 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Finances - subvention du budget principal au budget annexe "assainissement" pour l'exercice 2023
Référence 2023-66 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
subvention du BP au BA lotissement
Référence 2023-67 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
emplois saisonniers
Référence 2023-68 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
création d'un poste d'adjoint technique à l'école
Référence 2023-69 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
création d'un poste d'adjoint administratif
Référence 2023-70 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
tableau des effectifs
Référence 2023-71 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
désignation du correspondant incendie et de secours
Référence 2023-72 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
approbation du projet de révision de la charte du Parc Naturel régional des Grands Causses.
Référence 2023-73 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
aire de compostage partagée - approbation de la convention avec la Communauté de Communes Larzac et Vallées
Référence 2023-74 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
mise en place d'un réseau de chaleur sous la forme d'une délégation de service public
Référence 2023-75 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Réseau de chaleur création d une commission DSP
Référence 2023-76 - Décidé le 11/07/2023 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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Nomination secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2023-46 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
budget principal DM02
Référence 2023-47 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
budget annexe lotissement DM01
Référence 2023-48 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
tarification spectacles
Référence 2023-49 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
DETR subvention Hotel de Ville
Référence 2023-50 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
ADEME subvention chaufferie de l'école
Référence 2023-51 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
FONDS VERT subvention ancienne école Lisquisses
Référence 2023-52 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
REGION subvention ancienne école Lisquisses
Référence 2023-53 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Affectation du résultat du budget principal
Référence 2023-55 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
VEOLIA convention facturation
Référence 2023-57 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
RIFSEEP
Référence 2023-58 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
emplois saisonniers
Référence 2023-59 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
groupement commande SIEDA éclairage public
Référence 2023-60 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
tarification spectacle
Référence 2023-61 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Département Aveyron subvention ancienne école des Liquisses
Référence 2023-54 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
CCLV convention de mise à disposition de locaux communaux pour la Maison France Services
Référence 2023-56 - Décidé le 08/06/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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nomination d'un secrétaire de séance
Référence 2023-38 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Acquisition d'un véhicule pour les services techniques
Référence 2023-39 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
autorisation du conseil à recourir à l'emprunt pour l'acquisition d'un véhicule pour les services techniques?
Référence 2023-40bis - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
VOTE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT 2023 ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2023-30 pour erreur matérielle
Référence 2023-41 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n°01 du budget principal 2023
Référence 2023-42 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Réseau de chaleur : prise de compétence et création d'un service public local de production dans le cadre du projet de distribution d'énergie calorifique
Référence 2023-43 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Maitrise d'oeuvre du projet de réhabilitation de l'ancienne école au lieu-dit Liquisses
Référence 2023-44 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
création d'emplois saisonniers - saison 2023
Référence 2023-45 - Décidé le 16/05/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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nomination d'un secrétaire de séance
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Délibération secrétaire de séance
Référence 2023-27 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget assainissement - vote du budget annexe 2023
Référence 2023-28 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal - vote du budget primitif 2023
Référence 2023-29 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
VOTE BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT 2023
Référence 2023-30 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget maison de santé - vote du budget annexe 2023
Référence 2023-31 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Délibération subvention associations
Référence 2023-32 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Délibération tarifs garderie et cantine
Référence 2023-33 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Délibérations taux imposition taxe locales 2023
Référence 2023-34 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Délibération tarifs assainissement
Référence 2023-35 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget maison de santé - affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Référence 2023-36 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Délibérations Autorisation demande du Fond Vert
Référence 2023-37 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Délibération secrétaire de séance
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Secrétaire de séance
Référence 2023-01 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Acquisition d'une voirie parcelle R1092 de l'association syndicale libre du groupe d'habitations "Le domaine de Durzon"
Référence 2023-02 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
maison de santé - non indexation des loyers à l'indice des loyers du tertiaire pour l'année 2023
Référence 2023-03 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget assainissement - vote du compte de gestion 2022
Référence 2023-04 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget assainissement - vote du compte administratif 2022
Référence 2023-05 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget maison de santé - vote du compte de gestion 2022
Référence 2023-06 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget maison de santé - vote du compte administratif 2022
Référence 2023-07 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget lotissement - vote du compte de gestion 2022
Référence 2023-08 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget lotissement - vote du compte administratif 2022
Référence 2023-09 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal - vote du compte de gestion 2022
Référence 2023-10 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 -
Budget principal - vote du compte administratif 2022
Référence 2023-11 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal - affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Référence 2023-12 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Subventions aux associations 2023
Référence 2023-13 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Projet d'aménagement de l'aire de la Prade
Référence 2023-14 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
DETR demande de subvention pour les travaux de restructuration de l'hôtel de ville
Référence 2023-15 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Programmation culturelle 2023 - aide départementale projet local culture
Référence 2023-16 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Programmation culturelle 2023 - aide régionale à la diffusion de proximité
Référence 2023-17 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Fixation des tarifs des locations des salles communales
Référence 2023-18 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Fixation des tarifs de redevances d'occupation du domaine public - terrasse et devanture
Référence 2023-19 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Fixation des tarifs des copies des documents administratifs
Référence 2023-20 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Acquisition d'une voirie parcelle R 1144
Référence 2023-21 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
RH - modification temps travail hebdomadaire pour ATSEM principal 2ème classe
Référence 2023-22 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
RH - création poste rédacteur principal 1ère classe
Référence 2023-23 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
RH - création emplois non permanent pour accroissement temporaire d'activité
Référence 2023-24 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Fixation des tarifs des emplacements du marché hebdomadaire et fixation des périodes
Référence 2023-25 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération -
Budget principal - affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 annule et remplace la délibération 2023-12
Référence 2023-26 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 26/05/2025 - Télécharger la délibération
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Secrétaire de séance
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NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Référence 2022-76 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS
Référence 2022-77 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
Référence 2022-78 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 :MODALITES DE GESTION DES AMORTISSEMENTS
Référence 2022-79 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET MAISON DE SANTE
Référence 2022-80 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CREATION DE POSTE AGENT ADMINISTRATIF 1ERE CLASSE
Référence 2022-81 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
MANDAT AGENCE BSK
Référence 2022-82 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
PRESBYTERE DISPOSITIF DE VENTE
Référence 2022-83 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
RETRAIT DELIBERATION 2021-98 DU 05/10/2021
Référence 2022-84 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION "LA COMPAGNIE DE SINGES HURLEURS"
Référence 2022-85 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
MARCHE TRAVAUX EGLIE SAINT PIERRE
Référence 2022-86 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
POUVOIR AU MAIRE DE LANCER DES APPELS D OFFRE / TRAVAUX CANTINE DE L ECOLE DU ROC NANTAIS
Référence 2022-87 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
POUVOIR AU MAIRE DE LANCER DES APPELS D OFFRE / TRAVAUX MAIRIE
Référence 2022-88 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
POUVOIR AU MAIRE DE LANCER DES APPELS D OFFRE / OPERATION APPARTEMENT LIQUISSES HAUTES
Référence 2022-89 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021 RPQS
Référence 2022-90 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
AVIS DE LA COMMUNE DE NANT SUR LE PROJET DE RECONSTRUCTION DE LA DECHETERIE DE NANT DANS LE CADRE DE L ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE D ENREGISTREMENT AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT
Référence 2022-91 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
RECENSEMENT DE LA POPULATION : AGENTS RECENSEURS
Référence 2022-92 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
DISPOSITIF BAFA CITOYEN 2023
Référence 2022-93 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
ADHESION SERVICE MEDECINE EN SANTE
Référence 2022-94 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
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NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Référence 2022-61 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CESSION DOMAINE PRIVE COMMUNE / FINCK
Référence 2022-62 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CESSION DOMAINE PRIVE COMMUNE / MONTASTIER
Référence 2022-63 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CESSION DOMAINE PRIVE COMMUNE / PAPPALARDO
Référence 2022-64 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
MANDAT AGENCE
Référence 2022-65 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
MANDAT AGENT COMMERCIAL ESPERCE
Référence 2022-66 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
AUTORISATION AU MAIRE POUR SOUSCRIREUN EMPRUNT DE 315036.89euro DANS LE CADRE D UNE RENEGOCIATION D EMPRUNT AU BUDGET LOTISSEMENT
Référence 2022-67 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CONSTITUTION SERVITUDE ENEDIS
Référence 2022-68 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION GR SPELEO NANTAIS
Référence 2022-69 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET COMMUNE
Référence 2022-70 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CESSION DOMAINE PRIVE COMMUNE / PAPPALARDO annule et remplace la délib 2022-64
Référence 2022-71 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023
Référence 2022-72 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CESSION DOMAINE PRIVE COMMUNE / PAPPALARDO annule et remplace la délib 2022-71
Référence 2022-73 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CONSTITUTION SERVITUDE ENEDIS annule et remplace la délib 2022-68
Référence 2022-74 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CONSTITUTION SERVITUDE ENEDIS annule et remplace la délib 2022-74
Référence 2022-75 - Décidé le 19/10/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
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NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Référence 2022-49 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Servitude Cabirou/ Commune
Référence 2022-50 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n° 1 Budget commune
Référence 2022-51 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Décision modificative n° 1 Budget lotissement
Référence 2022-52 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LAUR IZON AVEYRON YOGA PILATE
Référence 2022-53 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE "LES HABITANTS DE SAINT SAUVEUR ET DES FERMES ENVIRONNANTES"
Référence 2022-54 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE "PASSION RALLYE AVEYRON"
Référence 2022-55 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
DISPOSITIF BAFA CITOYEN
Référence 2022-56 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
CONVENTION DSDEN AVEYRON/NANT
Référence 2022-57 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
Convention Millau/Nant Programme Escapades 2022-2023
Référence 2022-58 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ET TELECOMMUNICATION DU CENTRE BOURG- RUE DROITE //SIEDA
Référence 2022-59 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération -
ADHESION DE LA COMMUNE A L ANDES
Référence 2022-60 - Décidé le 09/09/2022 - Publié le 27/05/2025 - Télécharger la délibération
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NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
RPQS Assainissement collectif 2023/2024 - https://www.services.eaufrance.fr/service/132573/2023