Affichage légal
Retrouvez les actes administratifs de la commune en cours d'affichage (2 mois) ou archivés. Cette rubrique regroupe :
- Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
- Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
- Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.
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Arrêtés en cours d'affichage
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Rue de la Rouquette - voie sans issue entre le 26 octobre 2026 et le 30 octobre 2026 - Travaux Réseau de Chaleur
Référence AR-V-2026-104 - Décidé le 26/10/2026 - Publié le 26/10/2026 - Télécharger le fichier -
Limitation temporaire à 30kmh Pontet Ambouls
Référence AR-V-2026-103 - Décidé le 22/10/2026 - Publié le 23/10/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de Stationnement parking derrière mairie - Travaux réseau de chaleur
Référence AR-V-2026-102 - Décidé le 22/10/2026 - Publié le 23/10/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de Stationnement Route Neuve - Travaux réseau de chaleur
Référence AR-V-2026-101 - Décidé le 22/10/2026 - Publié le 23/10/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêtés d'interdiction de circulation 24/10/2026 Festival des hospitaliers 2026
Référence AR-V-2026-100 - Décidé le 22/10/2026 - Publié le 23/10/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêtés d'interdiction de stationnement n° 99 - travaux reseau de chaleur par l'entreprise Sévigné
Référence AR-V-2026-99 - Décidé le 16/10/2026 - Publié le 21/10/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêtés de règlementation de la circulation n° 91 à 98 - Festival des Hospitaliers 2026 - 17e Édition
Référence AR-V-2026-91 à 98 - Décidé le 08/10/2026 - Publié le 15/10/2026 - Télécharger le fichier -
autorisation d'occupation du Domaine Public par l'Association des Parents d'Elève de Nant
Référence AR-ADM-2026 - 31 - Décidé le 07/10/2026 - Publié le 09/10/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de Stationnement parking derriere mairie - Travaux reseau de chaleur
Référence AR-V-2026-89 - Décidé le 07/10/2026 - Publié le 08/10/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Association Gorges du Trévezel et Aven Noir - Festival des Hospitaliers 2026
Référence Référence AR-ADM-2026-30 - Décidé le 02/10/2026 - Publié le 06/10/2026 - Télécharger le fichier -
Implantation panneau STOP - Ambouls
Référence AR-V-2026-85 - Décidé le 30/09/2026 - Publié le 05/10/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationnement - Route du Durzon RD 178
Référence AR-V-2026-84 - Décidé le 21/09/2026 - Publié le 05/10/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation RD999 en agglomération de la Commune - Route de la Mouline
Référence AR-V-2026-83 - Décidé le 21/09/2026 - Publié le 05/10/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-82 - Décidé le 16/09/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Travaux sur voies communales – Mise en place d'un alternat de circulation et Interdiction de stationner sur le carrefour Claux, rue de l'église, place St Jacques devant l'église et accès Vernèdes.
Référence AR-V-2026-80 - Décidé le 15/09/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
réglementation de la circulation Place St Jacques - Déménagement Madame GALINIER Jane.
Référence AR-V-2026-79 - Décidé le 11/09/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Travaux sur voies communales - Mise en place d'un alternat de circulation
Référence AR-V-2026-78 - Décidé le 10/09/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-77 - Décidé le 31/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-76 - Décidé le 31/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-75 - Décidé le 31/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-74 - Décidé le 02/09/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circulation - Travaux pont de l'Estrade - voirie intercommunale - intersection route de l'Estrade et route du Durzon
Référence AR-V-2026-73 - Décidé le 24/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circulation - Travaux Pontet d'Ambouls - voirie intercommunale - Route d'Ambouls
Référence AR-V-2026-72 - Décidé le 24/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circulation - Travaux de curage de fossés sur la voirie intercommunale - Route du Liquier à Mas du Pré
Référence AR-V-2026-71 - Décidé le 21/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
réglementation de la circulation RD999 en agglomération de la commune – La Liquisse Haute - Déménagement Madame Geneviève PEREZ.
Référence AR-V-2026-70 - Décidé le 17/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Restriction de la circulation rue de la Rouquette
Référence AR-V-2026-68 - Décidé le 17/08/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement - parking du hall polyvalent et les 5 dernières places stationnement en bas de l'Allée Chaude
Référence AR-V-2026-67 - Décidé le 30/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Restriction de la circulation rue de la Rouquette
Référence AR-V-2026-66 - Décidé le 30/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Occupation du domaine Public – Place du Claux – Concert du 19 Aout 2026
Référence AR-V-2026-65 - Décidé le 31/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Travaux sur voies communales - Mise en place d'un alternat de circulation
Référence AR-V-2026-64 - Décidé le 27/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement - Parking du hall polyvalent
Référence AR-V-2026-63 - Décidé le 20/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Restriction de la circulation rue de la Rouquette, Place du Claux et rue de l'Église déambulation musicale
Référence AR-V-2026-62 - Décidé le 22/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationnement derrière le bâtiment de la piscine intercommunale de Nant
Référence AR-V-2026-61 - Décidé le 20/07/2026 - Publié le 22/09/2026 - Télécharger le fichier -
Restriction de la circulation rue de la Rouquette
Référence AR-V-2026-60 - Décidé le 13/07/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public, Privatisation du stationnement - Parking du Hall Polyvalent
Référence AR-V-2026-59 - Décidé le 29/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Occupation du domaine Public - Place du Claux - Concert du 14 juillet 2026
Référence AR-V-2026-58 - Décidé le 03/07/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
estriction de la circulation rue de la Rouquette
Référence AR-V-2026-57 - Décidé le 03/07/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement Place des Bénédictins et interdiction de passage rue des Cabirous
Référence AR-V-2026-56 - Décidé le 01/07/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement - Parking du hall polyvalent et devant le portail d’entrée du Parc du Claux
Référence AR-V-2026-55 - Décidé le 03/07/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
autorisation de pose d'échafaudage sur le domaine public au profit de l'entreprise Loic SANCHEZ Maçonnerie Générale - Rue du Faubourg Bas - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-54 - Décidé le 29/07/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Restriction de la circulation rue de la Rouquette
Référence AR-V-2026-53 - Décidé le 17/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationner et d'accéder à l'Allée Chaude et sur la Parking derrière la Mairie : La Maire de la Commune de NANT
Référence AR-V-2026-52 - Décidé le 26/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement
Référence AR-V-2026-51 - Décidé le 23/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation et du stationnement places des Cloitres, parvis de l'Église, rue du Petit Paris, rue des Pénitents, place des Bénédictins, le bas de la rue Droite, rue du Pouzadou et rue et place de l'Ayral en vue d'une déambulation théâtrale
Référence AR-V-2026-50 - Décidé le 23/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement pour les véhicules pompiers et communaux
Référence AR-V-2026-49 - Décidé le 23/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-47 - Décidé le 22/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Restriction de la circulation
Référence AR-V-2026-46 - Décidé le 15/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationnement - Place Saint-Jacques
Référence AR-V-2026-45 - Décidé le 15/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant interdiction permanente de stationnement sur la Place du Claux
Référence AR-V-2026-44 - Décidé le 08/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant interdiction définitive de stationnement sur les surfaces engazonnées de la Place des Cloîtres
Référence AR-V-2026-43 - Décidé le 15/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation et du stationnement
Référence AR-V-2026-41 - Décidé le 15/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation du stationnement parking de l'Eglise de Saint Michel de Rouviac – Commune de NANT
Référence AR-V-2026-40 - Décidé le 08/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationnement – Rue du Petit Paris.
Référence AR-V-2026-39 - Décidé le 05/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement
Référence AR-V-2026-38 - Décidé le 04/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
rivatisation de Stationnement
Référence AR-V-2026-37 - Décidé le 04/06/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'organiser un vide-grenier et une brocante
Référence AR-V-2026-36 - Décidé le 11/05/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation au profit de l'entreprise Loic SANCHEZ Maçonnerie Générale - Départementale 999 entre la Place du Claux et la Rue du Faubourg Bas - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-35 - Décidé le 18/05/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement Place des Bénédictins et interdiction de passage rue des Cabirous
Référence AR-V-2026-34 - Décidé le 18/05/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-33 - Décidé le 18/05/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de pose d'échafaudage sur le domaine public au profit de M. PHILIPPE Joel - Rue Droite - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-32 - Décidé le 18/05/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de circulation
Référence AR-V-2026-31 - Décidé le 05/05/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement
Référence AR-V-2026-30 - Décidé le 23/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation de Stationnement
Référence AR-V-2026-29 - Décidé le 23/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Fermeture de la circulation – Travaux de coupe d'un arbre jouxtant le domaine public, Rue du Petit Paris
Référence AR-V-2026-27 - Décidé le 20/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-26 - Décidé le 14/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation circulation et le stationnement marché
Référence AR-V-2026-25 - Décidé le 07/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction de stationnement – Effondrement d'un mur sur le domaine public, Rue du Petit Paris
Référence AR-V-2026-24 - Décidé le 06/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de fermeture temporaire de la circulation – Cantobre - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-23 - Décidé le 07/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de pose d'échafaudage sur le domaine public au profit de l'entreprise Loic SANCHEZ Maçonnerie Générale - Place du 14 Aout 1944 - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-22 - Décidé le 03/04/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-21 - Décidé le 27/03/2026 - Publié le 21/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant interdiction de stationnement sur le site des Canalettes
Référence AR-V-2026-20 - Décidé le 25/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-19 - Décidé le 25/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-18 - Décidé le 25/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant privatisation temporaire du stationnement sur le parking municipal situé derrière l'Hôtel de Ville
Référence AR-V-2026-17 - Décidé le 25/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-16 - Décidé le 06/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant interdiction d'accès et de circulation - Risque d'effondrement partiel de façade au numéro 18 et 20 de la Rue du Moulin
Référence AR-V-2026-15 - Décidé le 13/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Fermeture de la circulation entre le n°5 et le n°9 de la Place du Claux - Travaux vers la terrasse de l'Hôtek des Voyageurs
Référence AR-V-2026-14 - Décidé le 09/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Stationnement réservés le 11 Mars 2026 - Place de l'église
Référence AR-V-2026-13 - Décidé le 03/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant réglementation temporaire du stationnement à l'occasion de l'affichage électoral
Référence AR-V-2026-12 - Décidé le 26/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-11 - Décidé le 24/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-10 - Décidé le 20/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation - audit télécom - réseau routier communal - intercommunal et départemental
Référence AR-V-2026-09 - Décidé le 18/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Blocage de la Rue du Four (et des places de stationnements attenantes) - Déménagement Mme FRENEHARD Anne-Marie
Référence AR-V-2026-08 - Décidé le 17/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de pose d'échafaudage sur le domaine public au profit de l'entreprise Loïc SANCHEZ Maçonnerie Générale - parking derrière l'Eglise Saint Jacques - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-07 - Décidé le 10/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de fermeture d'une partie du domaine public au profit de l'entreprise ROUSSEL Frédéric - Place des cloîtres - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-06 - Décidé le 03/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Horaires extinction de l'éclairage public
Référence AR-V-2026-05 - Décidé le 10/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation de travaux d'élagage d'arbre - Commune de NANT - Route du Camarat au Mas du Pré
Référence AR-V-2026-04 - Décidé le 29/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Cession d'une ADS - Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi
Référence AR-V-2026-03 - Décidé le 26/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la circulation
Référence AR-V-2026-02 - Décidé le 22/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Privatisation du stationnement devant la boucherie Mazerand - 16 Place du Claux - Commune de NANT
Référence AR-V-2026-01 - Décidé le 05/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire de la commune de NANT portant fermeture temporaire du site des "Canalettes"
Référence AR-ADM-2026-29 - Décidé le 10/09/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Abrogation de l'arrêté AR-ADM-2026-19 du 22 juin 2026 relatif à l'interdiction d'accès aux massifs forestier pour cause d'incendie
Référence AR-ADM-2026-27 - Décidé le 30/07/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Parc du Claux
Référence AR-ADM-2026-26 - Décidé le 30/07/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de NANT
Référence AR-ADM-2026-25 - Décidé le 31/07/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour une RANDO-TRIPOUX organisé par l'association des Amis de l'Eglise Saint-Michel de Rouviac
Référence AR-ADM-2026-24 - Décidé le 20/07/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Réglementation de la gestion des chiens sur le domaine public communal Commune de Nant - Département de l'Aveyron
Référence AR-ADM-2026-23 - Décidé le 20/07/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de NANT
Référence AR-ADM-2026-22 - Décidé le 29/06/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Parc du Claux
Référence AR-ADM-2026-21 - Décidé le 29/06/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par le Comité des Fêtes de NANT à l'occasion de la Fête de la Saint Jacques
Référence AR-ADM-2026-20 - Décidé le 26/06/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdisant l'accès aux massifs forestiers du Roc Nantais et Causse Bégon en raison d'un incendie en cours
Référence AR-ADM-2026-19 - Décidé le 22/06/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture du Camping des 2 Séquoias
Référence AR-ADM-2026-18 - Décidé le 19/06/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Portant interdiction permanente de baignade / plongée - Source du Durzon
Référence AR-ADM-2026-17 - Décidé le 08/06/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation du domaine public
Référence AR-ADM-2026-16 - Décidé le 26/05/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par le Comité des Fêtes de NANT
Référence AR-ADM-2026-15 - Décidé le 11/05/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de signatures agents Aveyron Ingénierie
Référence AR-ADM-2026-10 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Terrasse
Référence AR-ADM-2026-06 - Décidé le 05/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Horaires extinction de l'éclairage public
Référence AR-ADM-2026-05 - Décidé le 10/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Arrêté temporaire d'accès au terrain de football communal du 07 février 2026 au 9 février 2026 consécutivement aux intempéries
Référence AR-ADM-2026-04 - Décidé le 06/02/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Nant culture et Loisirs à l'occasion de leur soirée "Soupe"
Référence AR-ADM-2026-03 - Décidé le 26/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par le Comité des Fêtes de NANT à l'occasion du Bal d'Hiver
Référence AR-ADM-2026-02 - Décidé le 15/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Révision du Plan Communal de Sauvegarde - PCS
Référence AR-ADM-2026-01 - Décidé le 05/01/2026 - Publié le 20/09/2026 - Télécharger le fichier -
Interdiction stationnement parking bas Maison de Santé
Référence 2026-81 - Décidé le 15/09/2026 - Publié le 17/09/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures de l'Etat Civil
Référence AR-ADM-2026-28 - Décidé le 03/09/2026 - Publié le 04/09/2026 - Télécharger le fichier
Arrêtés archivés
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Interdiction de stationnement - Intervention des sapeurs-pompiers consécutifs à un incendie sur la Commune de Nant
Référence AR-V-2026-48 - Décidé le 22/06/2026 - Publié le 22/06/2026 - Télécharger le fichier -
Limitation tonnage à 9 tonnes route du Moulin de Cantobre
Référence AR-V-2026-28 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 28/04/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures au 4ème adjoint
Référence AR-ADM-2026-14 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 25/03/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures au 3ème adjoint
Référence AR-ADM-2026-13 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 25/03/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures au 2ème adjoint
Référence AR-ADM-2026-12 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 25/03/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures au 1er adjoint
Référence AR-ADM-2026-11 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 25/03/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures de l'Etat Civil
Référence AR-ADM-2026-09 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 24/03/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures
Référence AR-ADM-2026-08 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 24/03/2026 - Télécharger le fichier -
Délégation de fonctions et de signatures de l'Etat Civil
Référence AR-ADM-2026-07 - Décidé le 23/03/2026 - Publié le 24/03/2026 - Télécharger le fichier
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Réglementation sur les feux sur la commune en période estivale
Référence AR-ADM-2025-14 - Décidé le 04/07/2025 - Publié le 11/07/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal d'autorisation d'ouverture du camping des 2 séquoias
Référence AR-ADM-2025-12 - Décidé le 22/05/2025 - Publié le 23/05/2025 - Télécharger le fichier -
Arrêté municipal réglementant l'affichage d'opinion, d'expression libre et la publicité
Référence AR-ADM-2025-10 - Décidé le 28/04/2025 - Publié le 29/04/2025 - Télécharger le fichier
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Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil pour un conseiller municipal (célébration d'un mariage)
Référence AR-ADM-2025-07 - Décidé le 17/03/2023 - Publié le 18/03/2023 - Télécharger le fichier
RPQS Assainissement collectif 2024 -https://www.services.eaufrance.fr/collectivite/132228/2024